B-a-bat édition 2001

Le B-A-BAT " Travaux & Constructions " est un ouvrage destiné aux personnes qui envisagent ou réalisent des travaux de bâtiment, et qui souhaitent disposer des informations indispensables pour réduire les risques d'une telle opération et en tirer le meilleur profit. Le B-A-BAT " Travaux & Constructions " est aussi un aide-mémoire à l'attention des personnes qui assurent la gestion de l'urbanisme local (maires, adjoints et personnels de mairie), et des professionnels du bâtiment. Le B-A-BAT " Travaux & Constructions " est également un outil utilisable par les tiers (voisins, associations...) qui souhaitent lutter contre les travaux et les constructions sauvages ou irrégulières qui leur causent une gêne. Le B-A-BAT " Travaux & Constructions " est un guide interactif qui permet d'accéder aux informations : soit chronologiquement par le sommaire, soit en fonction de l'état d'avancement par le mémento, soit par les mots-clés en cas de problème ponctuel. Le B-A-BAT " Travaux & Constructions " est aussi et surtout l'appréciation simple et pratique de 15 codes, des exemples extraits de la jurisprudence constante associée et des principaux textes non encore codifiés.

Source : Nathan