Substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire : Listes et exonérations

Textes mis à jour au 4 novembre 2008. Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5132-1 du code de la santé publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R. 5152-2 du code de la santé publique ; les substances stupéfiantes ; les substances psychotropes ; les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique, et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage comprend : les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière ; les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier aisément une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants.

Source : Direction des journaux officiels (djo)